EZZIANIA - suite3

La MURABAHA

Le vendeur et l'acheteur qui souhaite investir négocient (1) pour déterminer la nature et le prix du bien objet de la transaction. Une fois ces éléments déterminés, l'intermédiaire financier, qui prend le plus souvent la forme d'un SPV13(*) créé par une banque, entre en jeu. L'acheteur lui communique le résultat de la négociation et l'intermédiaire financier propose un prix de revente plus élevé que celui négocié avec le vendeur dans la mesure où il intègre la rémunération de l'intermédiaire. Une fois le prix de revente fixé et accepté, l'acheteur signe une promesse d'achat (2) à la banque, assortie le plus souvent d'un dépôt de garantie. La banque peut alors conclure un contrat de vente avec le vendeur intial (3). Lors de la remise du bien (4), la banque paie le prix convenu (5) et revend dans un bref délai le bien à l'investisseur (6) qui paiera à la banque le prix qu'ils avaient convenu comptant ou de manière échelonnée (7).

Ceci peut être résumé par le schéma ci-dessous :

Vendeur

Acheteur

(investisseur)

Intermédiaire

Financier (SPV)

Négociation (1)

Livraison

(4)

Revente

(6)

Paiement

(5)

Paiement

(7)

Promesse

d'achat

(2)

Contrat de vente (3)

Outre le fait que l'objet du contrat doit être conforme aux prescriptions de la Chari'a, le contrat doit contenir toutes les spécifications de la vente, notamment la nature de la marchandise (qui doit exister le jour de la vente), les frais liés à l'opération, le prix d'achat, le prix de revient, le prix de vente, la marge bénéficiaire, ainsi que les conditions de livraison et de paiement pour pouvoir être qualifié de Murabaha14(*).

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